Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACQUES BORIS
Numéro de dépôt :
1278345
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
CAYENNE (GUYANNE)
Date d'expiration :
17/11/1993
Présentation de la marque JACQUES BORIS
Déposée le 17 novembre 1983 par MOUSSA Goulam Ahmed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAYENNE (GUYANNE)), la marque française « JACQUES BORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACQUES BORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278345.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES BORIS est expirée depuis le 17 novembre 1993.
MOUSSA Goulam Ahmed a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52